Mentions légales — Ode à la bougie

1. Informations légales

Nom commercial : Ode à la bougie
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Titulaire : ODE À LA BOUGIE
Adresse : 3 Promenade de Bussières, Geneste, 19700 Lagraulière, France
SIRET : 93944227300016
Numéro TVA intracommunautaire : « non applicable » 

Email : odealabougie@gmail.com
Téléphone : 06.79.76.58.16

2. Hébergement du site

Hébergeur : Shopify
Siège social : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

Shopify assure le stockage et la gestion technique du site Ode à la bougie, conformément aux obligations légales et au RGPD.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logo, photos, éléments graphiques, structure du site, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Ode à la bougie, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Activité

Ode à la bougie est une entreprise artisanale française spécialisée dans la fabrication et la vente de bougies artisanales faites main.
Les produits sont fabriqués à la main en France, dans le respect des réglementations européennes en vigueur, notamment celles liées à la sécurité et à l’étiquetage CLP.

5. Responsabilité

Le site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, Ode à la bougie ne peut être tenue responsable :
- d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes dans le contenu ;
- de dysfonctionnements techniques ;
- ou de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

6. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site (formulaires de contact, commandes, newsletter) sont traitées conformément à la Politique de confidentialité d’Ode à la bougie, en application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données à tout moment, en écrivant à :
📩 odealabougie@gmail.com

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques et fonctionnels nécessaires à son bon fonctionnement. Des cookies analytiques peuvent être utilisés avec le consentement préalable de l’utilisateur, conformément à la réglementation CNIL.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Ode à la bougie n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.